Mentions relatives aux brevets et à la propriété intellectuelle
Les présentes mentions exposent les informations relatives à la propriété intellectuelle de la plateforme Casalink : nos propres marques et contenus, les noms et images de tiers affichés sur le site, ainsi que les modalités pour nous contacter à ce sujet.
1. Notre nom et notre marque
« Casalink », le logo Casalink ainsi que l'apparence et l'ergonomie de cette plateforme sont la propriété de la société qui exploite le service. Vous pouvez citer le nom de Casalink pour décrire le service ou créer un lien vers celui-ci, mais vous ne pouvez pas utiliser notre nom ou notre logo d'une manière qui laisserait entendre l'existence d'un partenariat ou d'une approbation que nous n'avons pas accordés.
2. Contenu de la plateforme
La conception, les textes, les logiciels et les autres contenus originaux que nous créons pour cette plateforme sont protégés par le droit d'auteur et nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence. Les textes et photos d'annonces fournis par les propriétaires demeurent leur propriété et sont utilisés dans le cadre de la licence prévue par nos conditions générales.
3. Noms et images de tiers
Les noms, logos ou images d'autres sociétés, de produits, de villes et de lieux peuvent figurer sur le site — par exemple dans les annonces, les cartes ou les guides. Chacun demeure la propriété de son titulaire respectif, et sa présence ici n'implique aucune affiliation ni approbation.
4. Brevets
Casalink ne revendique aucun brevet sur la plateforme et ne formule aucune déclaration trompeuse de brevet ou de « brevet en instance ». Lorsque nous utilisons des technologies ou des services de tiers couverts par leurs propres brevets ou licences, ces droits demeurent la propriété de leurs titulaires.
5. Contact
Si vous estimez qu'un élément de la plateforme porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, ou si vous avez une question concernant nos marques, contactez-nous à l'adresse électronique indiquée en pied de chaque page et nous l'examinerons.
Nous mettons à jour les présentes mentions à mesure que la plateforme et notre marque évoluent.